Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMULE
EMULE PROJECT, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3488772
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2027
EMULE de EMULE PROJECT

Présentation de la marque EMULE

Déposée le 16 mars 2007 par la société étrangère EMULE PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la société étrangère EMULE PROJECT domicilié(e) Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda - 28010 - MADRID - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMULE PROJECT, S.L., M. Iglesias Soilán Alejandro domicilié(e) Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne.

La marque EMULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMULE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

EMULE PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : E-MULE , E MULE


EMULE PROJECT, S.L., Société de droit espagnol - Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda - 28010 - MADRID - Espagne


EMULE PROJECT, S.L., M. Iglesias Soilán Alejandro - Calle Monte Esquinza, no 14, 2o, izquierda, MADRID, 28010 MADRID - Espagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586863 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660513 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Programmes d'ordinateurs enregistrés.

Services de télécommunication.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels d'ordinateurs ; création et maintenance de sites Web pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; développement et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs.